Éditeur du site Monique Boutolleau – 3 place de la Lavande – 31470 FONSORBES

Site propulsé par Jimdo

Les photos et les textes présentées sur ce site ne sont pas libres de droits. Elles m'appartiennent et sont régies par le droit de la propriété intellectuelle (article L111.3 du CPI) et notamment le droit d'auteur qui s'applique aussi bien aux professionnels qu'aux amateurs. Le Code de la propriété intellectuelle (ou CPI) confère à l'auteur d'une oeuvre de l'esprit, du seul fait de la création de l'oeuvre et à condition qu'elle soit originale, un ensemble de droits étendus, lui attribuant en particulier, un monopole d'exploitation et un droit moral sur son travail de création

L’utilisation de ces images et/ou textes sans autorisation exposerait donc le contrevenant à des poursuites pénales – Art. L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

© Monique Boutolleau 2008-2022

Siret n°539 255 422 00013